S A I N T - P O M P O N L I V E

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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2014

L’an deux mil quatorze, le premier septembre à dix huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint- Pompon dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. MICHEL Thomas, Maire

Présents : M. BOUNATIAN, M. CABIANCA, M. CRAMAREGEAS, M. GUTIERREZ, Mme HENRY, Mme MEZERGUES, M. MICHEL, Mme PALEZIS, Mme PICHON-VARIN, M. ROQUE

Absents : M. DANTONY

Mme MEZERGUES est nommée secrétaire de séance

* * *

Le compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2014 est approuvé à l’unanimité.

 

M. le Maire propose de rajouter le sujet de la fixation du loyer du logement « Multiple »

 

  1. PROGRAMME DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE 2014

M. le Maire expose au Conseil municipal les différentes propositions établies pour le programme Voirie communautaire 2014.

Il rappelle qu’il a été budgétisé environ 40 000 € de travaux d’investissement.

Sont proposées les voies : Le Maine (11 925 €), Grimardet (14 129.80 €), Thomas (25 250.65 €), Le Mitanet (8 5024 €), Peyrechaude (16 945 €), La Rouquette (9 424 €)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'effectuer des travaux d’Investissement pour :

  • Thomas pour 1/3 (9 000 €)

  • Peyrechaude (16 945 €)

  • La Rouquette (9 424 €)

  • Grimardet (14 129.80 €)

Il sera nécessaire d’utiliser les fonds de concours à hauteur de 10 000 €.

Le conseil autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à ces travaux.

  1. ORGANISATION DE LA COUPE DE FRANCE VTT 2015

M. Gilbert HENRY, président du Vélo Club Saint-Pomponnais a reçu la proposition d’organiser une manche de la Coupe de France de VTT 2015.

Le coût d’organisation est d’environ 40 000 €. Le maire rappelle que la commune a participer à hauteur de 5 000 € en 2012.

Le Conseil propose d’organiser une réunion d’information avec M. HENRY, les associations, commerçants le jeudi 18 septembre 2014 à 20 heures. 

  1. TRAVAUX DU CIMETIÈRE

M. le Maire expose au Conseil municipal la nécessité d’accélérer les travaux de réfection pour le nouveau cimetière car il ne reste que 3 emplacements dans l’ancien.

Des entreprises doivent être consultées pour la réalisation du portail.

Il est prévu l’achat d’un columbarium pour 2015 (budget)

  1. LOGEMENT « MULTIPLE » : FIXATION DU LOYER 

M. le Maire informe le Conseil que le logement « Multiple » est inoccupé depuis le 15 avril 12014 et le départ du dernier locataire.

Etant donné les frais importants de chauffage (gaz), M. le Maire propose de baisser le loyer actuel (515 €)

Pour le prochain bail, il propose de fixer un nouveau loyer mensuel à quatre cent cinquante euros (450 €) révisable annuellement sur l'IRL.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité fixe le loyer du logement "Multiple" à quatre cent cinquante euros (450 €) révisable annuellement sur l'IRL. 

QUESTIONS DIVERSES 

Réunion de la commission des travaux pour le planning des cantonniers (05/09/2014 à 9 heures). 

Passer une annonce pour la vente de l’ancien tracteur (procédure à l’enveloppe). Possibilité de la visite sur le RDV. Date butoir à 1er octobre 2014 à 12 heures. 

Mai communal 14.09.2014.

 

L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 20 heures.

 



04/11/2014
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