S A I N T - P O M P O N L I V E

Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-POMPON se réunira en séance ordinaire

lundi 28 novembre 2016 à 18 h 30

à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• INTERCOMMUNALITE

• Rapport 2015 du SIVOM de Belvès (Transports scolaires)

• Rapport 2015 du SPANC

• SDE 24 : pack Énergie

• DOMAINE, PATRIMOINE

• Création de Z.A.D.

• FONCTION PUBLIQUE

• Recensement : Contrat de l'agent recenseur

• Assurance du personnel 2017

• Mariage : changement de lieu de cérémonie

• FINANCES

• Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2016 : logements communaux

• Participation financière au blog "Saintpomponlive"

• ASSOCIATION

• Organisation Coupe de France de VTT

QUESTIONS DIVERSES