S A I N T - P O M P O N L I V E

L’an deux mille seize, le dix neuf septembre à dix huit heures trente,

le Conseil Municipal de la commune de Saint- Pompon dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. MICHEL Thomas, Maire

Présents : M. BOUNATIAN, M. CABIANCA, M. CRAMAREGEAS, M. DANTONY, M. GUTIERREZ, 
Mme HENRY, Mme MEZERGUES, M. MICHEL, Mme PALEZIS, Mme PICHON-VARIN

Absents : M. ROQUE

Mme MEZERGUES est nommée secrétaire de séance

* * *

Le compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2016 est approuvé à l’unanimité.

1. RAPPORT DU SIAEP DE LA VALLÉE DU CÉOU

Pour : 10

Contre : 0

Abs : 0

Monsieur le Maire, conformément à l’article 3 du décret n° 95-635 du 6 mai 1995, présente pour l’exercice 2015, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable adopté par le comité syndical du SIAEP DE LA VALLEE DU CEOU.

Un exemplaire de ce rapport a été transmis aux communes adhérentes pour être présenté à leur conseil municipal dans les douze mois suivant la clôture de l’exercice.

Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service.

Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation.

2. ATD : CONVENTION ADMINISTRATION NUMÉRIQUE

Pour : 10

Contre : 0

Abs : 0

Monsieur le Maire explique que l'A.T.D. assure à la collectivité de Saint- Pompon les prestations de fourniture, maintenance, assistance, formation et hébergement de la suite progicielle Berger Levrault.

Il donne lecture de la Convention Administration Numérique ayant pour but de définir les conditions de migration, fourniture, maintenance, assistance, formation et hébergement de la solution progicielle e.magnus de Berger Levrault. Cette suite comprend les applicatifs de gestion financière, gestion des ressources humaines, gestion de la relation citoyen et gestion des facturations. Elle dispose des conditions techniques nécessaires pour être hébergé dans les infrastructures du Conseil Départemental.

La commune devra en contre partie de l’assistance apportée s’acquitter d’une contribution financière de 463 € en 2016 et 1 175 € en 2017.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

- AUTORISE le Maire à signer la nouvelle convention Administration Numérique avec l’ATD.

3. CARTE COMMUNALE

Pour : 10

Contre : 0

Abs : 0

Monsieur le Maire rappelle que le projet a été repris par le cabinet 2AU (à la place du cabinet PERUSIN). Les conseillers étudie le projet de carte.

Ils proposent de rajouter les parcelles : AY 117, 118, 119, 121 et 124 à "La Bélodie"

BC 194 et 222 à "Les Vauries"

Ils proposent de rajouter les CU positifs et valides. Un courrier sera envoyé aux détenteurs de CU

Réunion 10/10/2016 à 14 heures.

4. CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 1^ère CLASSE

SUPPRESSION D'UN POSTE D’ ADJOINT TECHNIQUE 2^ème CLASSE

Pour : 8

Contre : 0

Abs : 2

Vu l'attestation de réussite de l'examen professionnel d'adjoint technique de 1^ère classe de M. BILLOT.

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il est souhaitable de créer un emploi d’adjoint technique de 1^ère classe et par conséquent supprimer le poste d'adjoint technique 2^ème classe.

Il propose de modifier le tableau des effectifs à compter du 01/10/2016 pour intégrer la création demandée.

5. ORGANISATION COUPE DE FRANCE VTT 2017

Pour : 9

Contre : 0

Abs : 1

La Fédération Française de Cyclisme a demandé au Vélo Club de Saint-Pompon d'organiser une manche de coupe de France VTT en avril 2017.

Le Conseil municipal demande plus de précision sur le budget de cette organisation avant d'accorder une subvention.

Il donne son accord de principe pour cette organisation

6. TRAVAUX DE VOIRIE

Un point est fait sur les travaux actuels de voirie. Des malfaçons sont constatées sur la plupart des routes concernées.

Monsieur le Maire doit contacter M. JEANTE, responsable du contrôle des travaux pour la CDC.

QUESTIONS DIVERSES

Retour sur le repas communal lors de la fête votive : choix d'une nouvelle formule pour 2017

L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 20 h 30.