S A I N T - P O M P O N L I V E

L’an deux mille quatorze, le vingt quatre novembre à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Saint- Pompon dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. MICHEL Thomas, Maire

Présents : M. BOUNATIAN, M. CABIANCA, M. CRAMAREGEAS, M. DANTONY, M. GUTIERREZ, Mme HENRY, Mme MEZERGUES, M. MICHEL, Mme PALEZIS, Mme PICHON-VARIN, M. ROQUE

Absents : 0

Mme MEZERGUES est nommée secrétaire de séance

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Le compte rendu du conseil municipal du 7 octobre 2014 est approuvé à l’unanimité.

En présence de M. GOMEZ d'INFRACONCEPT (Maître d'œuvre)

1. TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Test d'étanchéité sous 10 jours

Pas de surcoût prévu

Fin des travaux d'assainissement – voir branchement "maison rouge" sur le réseau

2. SECURISATION DE LA PLACE DE L'ECOLE

Travaux supplémentaires : création d'un trottoir de l'école au bourg (40 000 € de plus value (évaluation)
Option 3 :1 plateau, 1 radar, la végétalisation

Modalités d'appel d'offres

• Offre négociable (prix, délai, accessibilité école)

Prix (40 %) – offre technique (40 %) – Délai (20%)

• 1 seul lot

• Options (végétalisation, 1 radar, 1plateau)

 Lancement du marché le 10 décembre 2014 jusqu'au 29 décembre (remise des plis) à 12h

Ouverture des plis le 5 janvier 2015 à 14h Date modifiée depuis la réunion

3. ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE

M. le Maire propose de placer en zone d'aménagement différée

Proposition adoptée

4. EXTENSION DU CIMETIÈRE

Renseignement auprès de l'entreprise LAFAURE (columbarium) en pierre de Mauzens

Attribution des tombes : faire un règlement

Aménagement des espaces verts

5. ASSURANCE DU PERSONNEL 2015

Monsieur le Maire explique que les contrats d'assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s'assurer pour les risques demeurant à sa charge.

Contrat auprès de la CNP (au CDG 24)

6. DÉCISIONS MODIFICATIVES

Des virements de crédits doivent être effectués sur les budgets principal et multiple.

Chapitre 011 – 7500

Chapitre 012 + 3500

Chapitre 65 + 4000

7. BULLETIN MUNICIPAL

Présentation du prochain bulletin municipal : "le petit journal pomponnais"

Présentation des vœux le 18 janvier 2015 à 11 h avec remise du bulletin

8. MANIFESTATION ESTIVALE

• Règlement:

• Proposer 5 dates pour les marchés gourmands du 14 juillet au 15 août

• Envoyer courrier aux associations

QUESTIONS DIVERSES

Contrat CAE pour 20 h/sem - 190 €/mois

Rédiger fiche de poste pour le 1^er février 2015

Contrat d'avenir 35 h /sem - 510 €/mois

L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 21 h 10.