S A I N T - P O M P O N L I V E

S   A   I   N   T   -   P   O   M   P   O   N           L   I   V   E

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014

L’an deux mille quatorze, le vingt quatre novembre à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Saint- Pompon dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. MICHEL Thomas, Maire

Présents : M. BOUNATIAN, M. CABIANCA, M. CRAMAREGEAS, M. DANTONY, M. GUTIERREZ, Mme HENRY, Mme MEZERGUES, M. MICHEL, Mme PALEZIS, Mme PICHON-VARIN, M. ROQUE

Absents : 0

Mme MEZERGUES est nommée secrétaire de séance

* * *

Le compte rendu du conseil municipal du 7 octobre 2014 est approuvé à l’unanimité.

 

En présence de M. GOMEZ d'INFRACONCEPT (Maître d'œuvre)

  1. TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Test d'étanchéité sous 10 jours

Pas de surcoût prévu

Fin des travaux d'assainissement – voir branchement "maison rouge" sur le réseau

  1. SECURISATION DE LA PLACE DE L'ECOLE

Travaux supplémentaires : création d'un trottoir de l'école au bourg (40 000 € de plus value (évaluation)
Option 3 :1 plateau, 1 radar, la végétalisation

Modalités d'appel d'offres

  • Offre négociable (prix, délai, accessibilité école)

Prix (40 %) – offre technique (40 %) – Délai (20%)

  • 1 seul lot

  • Options (végétalisation, 1 radar, 1plateau)

 Lancement du marché le 10 décembre 2014 jusqu'au 29 décembre (remise des plis) à 12h

Ouverture des plis le 5 janvier 2015 à 14h Date modifiée depuis la réunion

 

  1. ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE

M. le Maire propose de placer en zone d'aménagement différée

Lieu-dit

Section

N°de parcelles

Superficie

Destination

Pote de Grial

AI

217

21350

Création d'une zone viabilisée
pour lotissement de logements

219

21610

218

50

Mise en valeur du petit patrimoine : Pigeonnier



Proposition adoptée

  1. EXTENSION DU CIMETIÈRE

 

Renseignement auprès de l'entreprise LAFAURE (columbarium) en pierre de Mauzens

 

Attribution des tombes : faire un règlement

 

Aménagement des espaces verts

 

  1. ASSURANCE DU PERSONNEL 2015

Monsieur le Maire explique que les contrats d'assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s'assurer pour les risques demeurant à sa charge.

Contrat auprès de la CNP (au CDG 24)

 

  1. DÉCISIONS MODIFICATIVES

Des virements de crédits doivent être effectués sur les budgets principal et multiple.

Chapitre 011 – 7500

Chapitre 012 + 3500

Chapitre 65 + 4000

  1. BULLETIN MUNICIPAL

Présentation du prochain bulletin municipal : "le petit journal pomponnais"

Présentation des vœux le 18 janvier 2015 à 11 h avec remise du bulletin

  1. MANIFESTATION ESTIVALE

  • Règlement:

  • Proposer 5 dates pour les marchés gourmands du 14 juillet au 15 août

  • Envoyer courrier aux associations

QUESTIONS DIVERSES


Contrat CAE pour 20 h/sem - 190 €/mois

Rédiger fiche de poste pour le 1er février 2015

Contrat d'avenir 35 h /sem - 510 €/mois

 

L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 21 h 10.

 



14/01/2015
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