S A I N T - P O M P O N L I V E

S   A   I   N   T   -   P   O   M   P   O   N           L   I   V   E

Réunion du Conseil municipal lundi 28 novembre 2016

Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-POMPON se réunira en séance ordinaire

 


lundi 28 novembre 2016 à 18 h 30

 

à la Mairie

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • INTERCOMMUNALITE

  • Rapport 2015 du SIVOM de Belvès (Transports scolaires)

  • Rapport 2015 du SPANC

  • SDE 24 : pack Énergie

  • DOMAINE, PATRIMOINE

  • Création de Z.A.D.

  • FONCTION PUBLIQUE

  • Recensement : Contrat de l'agent recenseur

  • Assurance du personnel 2017

  • Mariage : changement de lieu de cérémonie

  • FINANCES

  • Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2016 : logements communaux

  • Participation financière au blog "Saintpomponlive"

  • ASSOCIATION

  • Organisation Coupe de France de VTT



QUESTIONS DIVERSES

 

 



26/11/2016
0 Poster un commentaire

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 187 autres membres